Lors d'un achat ou d'une revente de vehicule, ou simplement lors d'une demarche administrative, les automobilistes belges ont souvent besoin de connaitre le taux d'emission de CO2 de leur vehicule. Ce chiffre, exprime en grammes par kilometre (g/km), influence directement plusieurs taxes importantes en Belgique : la taxe de mise en circulation, l'eco-malus wallon et l'avantage de toute nature pour les vehicules de societe. Mais ou exactement ce chiffre figure-t-il sur le certificat d'immatriculation ? Et que faire si la valeur semble absente ou illisible ? Ce guide repond a toutes ces questions.
Que vous souhaitiez vendre votre voiture, immatriculer un vehicule achete a l'etranger ou simplement preparer vos demarches aupres d'un service fiscal regional, connaitre l'emplacement precis du CO2 sur votre certificat d'immatriculation vous fera gagner un temps precieux. Suivez ce guide etape par etape.
1. Qu'est-ce que le code V.7 sur le certificat d'immatriculation belge ?
Le code europeen harmonise qui correspond aux emissions de CO2 est le code V.7. Ce code est standardise dans toute l'Union europeenne par la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation des vehicules. Vous trouverez donc exactement le meme repere V.7 sur un certificat d'immatriculation allemand, francais ou neerlandais, ce qui facilite la lecture de tout document europeen.
Le code V.7 indique le taux d'emission de CO2 mesure en grammes par kilometre (g/km). Cette valeur est obtenue lors des tests d'homologation du vehicule effectues par le constructeur, selon un protocole de mesure standardise reconnu par les autorites europeennes. Pour les vehicules immatricules depuis 2020 en Europe, la valeur affichee est en norme WLTP ; pour les vehicules plus anciens, c'est la valeur NEDC qui s'applique.
Sur le certificat d'immatriculation belge, on trouve plusieurs codes de la serie V :
- V.5 : Coefficient de resistance au roulement
- V.7 : Emissions de CO2 en g/km (le champ qui nous interesse)
- V.9 : Norme d'emission (Euro 6, Euro 5, etc.)
Si vous avez lu notre guide complet du certificat d'immatriculation belge, vous savez deja que ces codes numeriques permettent a n'importe quel automobiliste europeen de lire votre document, quelle que soit sa langue. Le code V.7 est l'un des plus consultes lors des transactions de vehicules d'occasion.
2. Sur quel volet du certificat d'immatriculation trouve-t-on le CO2 ?
Le certificat d'immatriculation belge se compose de deux volets distincts : le Volet I (format carte, a conserver dans le vehicule) et le Volet II (format A4, a conserver a domicile). La bonne nouvelle : le taux de CO2 (code V.7) est inscrit sur le Volet I, celui que vous avez en permanence avec vous lors de vos deplacements.
Sur le Volet I du format actuel, le code V.7 se situe dans la partie inferieure du recto du document, apres les donnees techniques principales. Vous trouverez cette section apres les codes P.1 (cylindree en cm3), P.2 (puissance nette maximale en kW) et P.3 (type de carburant). La valeur CO2 y est imprimee directement, accompagnee de son code europeen.
Sur le Volet II, les donnees techniques sont presentees de maniere plus complete et peuvent inclure les valeurs CO2 selon les differents cycles de mesure (ville, route, mixte). Si votre Volet I est illisible ou endommage, vous pouvez consulter le Volet II pour retrouver la valeur. Attention : le Volet II doit rester a domicile et ne doit jamais etre transporte dans le vehicule.
Particularites selon l'age du certificat
Les certificats d'immatriculation emis avant 2010 peuvent avoir une presentation legerement differente. Sur les anciens formats (notamment pour les vehicules immatricules avant 2001), la mise en page n'est pas identique et le code V.7 peut se trouver a un endroit different ou etre absent. Si votre vehicule est anterieur a 1992, il est fort probable que la valeur CO2 ne figure pas du tout sur le certificat, la mesure standardisee n'etant pas encore imposee a cette epoque pour tous les types de vehicules.
3. Comment lire la valeur CO2 sur votre document
La lecture de la valeur V.7 est simple une fois que vous savez ou chercher. La valeur est presentee sous la forme V.7 : [nombre], directement suivie ou non de l'unite "g/km". Par exemple, un certificat mentionnant "V.7 : 128" indique que votre vehicule emet 128 grammes de CO2 par kilometre.
Quelques cas particuliers a connaitre :
- Vehicule 100% electrique (BEV) : la valeur V.7 affiche 0 ou peut indiquer "0 g/km". Certains certificats pour vehicules electriques laissent le champ vide, mais c'est le vehicule electrique pur qui beneficie du taux zero reconnu par les autorites fiscales belges.
- Hybride rechargeable (PHEV) : la valeur affichee est tres basse (souvent 20 a 50 g/km) car mesuree en mode hybride selon le cycle WLTP combine. Attention : cette valeur ne represente pas la consommation reelle en mode thermique pur si le vehicule n'est pas recharge.
- Vehicule LPG ou CNG : la valeur CO2 correspond generalement a la mesure en mode gaz selon les specifications du constructeur. Le certificat peut dans certains cas mentionner deux valeurs differentes pour les vehicules a double alimentation.
Si le chiffre vous parait anormalement bas ou eleve par rapport au modele que vous connaissez, comparez-le aux donnees officielles du constructeur. Une valeur CO2 tres differente des specifications officielles peut indiquer une erreur administrative. Dans ce cas, contactez la DIV pour verification.
4. WLTP ou NEDC : quelle norme figure sur votre certificat ?
La norme de mesure des emissions CO2 a evolue en Europe ces dernieres annees. Cette evolution a un impact direct sur la valeur inscrite sur votre certificat d'immatriculation et, par consequent, sur les taxes applicables en Belgique.
L'ancien cycle NEDC (avant 2020)
Le cycle NEDC (New European Driving Cycle) etait le protocole standard jusqu'en 2018-2020. Ce cycle, juge trop favorable par rapport aux conditions reelles de conduite, produisait des valeurs CO2 systematiquement inferieures a la realite. Un vehicule affichant 120 g/km NEDC peut en pratique se comporter comme un vehicule a 140-150 g/km selon les conditions reelles de conduite.
Sur le certificat d'immatriculation, les vehicules immatricules avant septembre 2017 affichent une valeur NEDC. Cette valeur reste la reference officielle pour le calcul des taxes applicables a ce vehicule lors de sa reimmatriculation en Belgique.
Le cycle WLTP (depuis 2020)
Le cycle WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure) est entre en vigueur progressivement entre 2017 et 2020. Il est desormais obligatoire pour tous les vehicules neufs vendus en Europe depuis le 1er janvier 2020. Ce cycle est plus representatif de la conduite reelle : il inclut des phases de conduite urbaine, suburbaine, rurale et autoroutiere, avec des variations de vitesse plus proches du quotidien des conducteurs.
La valeur WLTP est generalement 10 a 25% plus elevee que la valeur NEDC equivalente pour le meme vehicule. Cela signifie qu'un vehicule immatricule apres 2020 genere une TMC plus elevee qu'un modele equivalent immatricule avant 2017, meme si leurs emissions reelles sont identiques.
Guide rapide : quelle norme s'applique a votre vehicule ?
- Premiere immatriculation avant septembre 2017 : valeur NEDC sur le certificat
- Premiere immatriculation entre septembre 2017 et decembre 2019 : periode de transition, NEDC ou WLTP selon le modele
- Premiere immatriculation depuis janvier 2020 : valeur WLTP obligatoire
Cette distinction est fondamentale en Belgique car les administrations fiscales ont adapte leurs baremes selon la norme applicable au vehicule. En Wallonie par exemple, le seuil declencheur de l'eco-malus est different selon que le vehicule est certifie NEDC ou WLTP. Verifiez toujours quelle norme s'applique avant de calculer les taxes liees a l'acquisition d'un vehicule d'occasion.
5. Pas de valeur CO2 sur le certificat : est-ce normal ?
Il peut arriver que le code V.7 soit absent ou illisible sur votre certificat d'immatriculation. Plusieurs raisons peuvent expliquer cette situation :
- Vehicule tres ancien : les vehicules immatricules avant 1992 ne disposent pas necessairement de valeur CO2 harmonisee. La mesure standardisee n'etait pas encore imposee pour tous les types de vehicules a cette epoque.
- Vehicule importe d'un pays hors UE : un vehicule en provenance des Etats-Unis, du Japon ou d'un autre pays non membre de l'UE peut ne pas avoir de valeur CO2 harmonisee lors de sa premiere immatriculation belge. La DIV peut alors indiquer "non mesure" ou laisser le champ vide.
- Vehicule special : certains engins speciaux, tracteurs agricoles, deux-roues ou vehicules de categorie particuliere ne sont pas soumis aux memes obligations de mesure CO2.
- Erreur administrative : dans de rares cas, une valeur peut avoir ete omise lors de la saisie du certificat. Si vous pensez etre dans cette situation, contactez la DIV pour verification et eventuelle rectification.
Si votre vehicule est concerne et que vous avez besoin de la valeur CO2 pour des demarches administratives (calcul de TMC, declaration fiscale), consultez la section 7 de ce guide sur les moyens alternatifs pour retrouver cette information sans certificat d'immatriculation.
6. Pourquoi le taux de CO2 est si important en Belgique
En Belgique, le taux de CO2 de votre vehicule est l'un des criteres fiscaux les plus importants. Il influence directement plusieurs taxes et mecanismes financiers :
La taxe de mise en circulation (TMC)
La TMC est payable lors de chaque nouvelle immatriculation en Belgique - qu'il s'agisse d'un vehicule neuf ou d'un vehicule d'occasion reimmatricule au nom d'un nouveau proprietaire. Calculee en partie sur la base du taux de CO2, la TMC augmente progressivement avec les emissions. C'est une taxe regionale : les baremes different entre la Flandre, la Wallonie et Bruxelles. Pour tout comprendre sur son calcul et les montants en vigueur, consultez notre guide sur la taxe de mise en circulation en Belgique.
Exemple concret : en Wallonie, la difference de TMC entre un vehicule a 100 g/km WLTP et un vehicule a 180 g/km WLTP peut representer plusieurs centaines d'euros. Pour tout acheteur de vehicule d'occasion, ce calcul doit imperativement etre integre dans le budget total d'acquisition.
L'eco-malus regional
En Wallonie et a Bruxelles, un eco-malus s'applique aux vehicules dont les emissions depassent certains seuils. En 2026, les seuils indicatifs sont :
- Wallonie : eco-malus a partir de 131 g/km (NEDC) ou 156 g/km (WLTP)
- Bruxelles : contribution ecologique applicable selon un bareme progressif
- Flandre : pas d'eco-malus au sens strict, mais une TMC progressive plus penalisante pour les vehicules polluants
Le montant de l'eco-malus varie en fonction du nombre de grammes de CO2 depassant le seuil. Pour un vehicule emettant 200 g/km WLTP en Wallonie, la contribution ecologique peut representer une somme significative lors de l'immatriculation a votre nom.
L'avantage de toute nature (ATN) pour vehicules de societe
Les travailleurs beneficiant d'un vehicule de societe sont imposables sur un avantage de toute nature (ATN) calcule precisement sur le taux de CO2 du vehicule. La formule belge prend en compte la valeur catalogue du vehicule, son anciennete et son emission de CO2. Ce systeme fiscal specifique a la Belgique fait du taux CO2 un critere determinant dans le choix des vehicules de societe, ce qui influence directement leur valeur sur le marche de l'occasion une fois ces vehicules revendus en fin de contrat.
Les zones de basses emissions (LEZ)
A Bruxelles, Anvers et d'autres grandes agglomerations belges, des zones de basses emissions limitent la circulation des vehicules les plus polluants. L'acces est determine principalement par la norme Euro (Euro 1 a Euro 6) et le type de motorisation (diesel, essence, electrique), et non directement par la valeur g/km CO2. Cependant, le CO2 reste un indicateur complementaire de la generation et du niveau d'emission d'un vehicule.
7. Trouver le CO2 de son vehicule par d'autres moyens
Si votre certificat d'immatriculation ne mentionne pas la valeur CO2, ou si vous souhaitez verifier cette information avant un achat, plusieurs ressources sont disponibles :
- Le certificat de conformite europeen (COC) : ce document technique remis par le constructeur lors de la vente d'un vehicule neuf contient toutes les valeurs d'homologation, dont le CO2 detaille. Si vous achetez un vehicule d'occasion, demandez ce document au vendeur.
- Le site officiel du constructeur : la plupart des fabricants proposent un outil de recherche de specifications techniques via le numero VIN. La recherche est generalement gratuite et donne acces aux valeurs d'homologation officielles.
- La DIV (Direction pour l'Immatriculation des Vehicules) : en contactant la DIV avec le numero VIN, il est possible d'obtenir les caracteristiques techniques officielles enregistrees lors de l'immatriculation, y compris le CO2 si disponible.
- Le Car-Pass belge : le Car-Pass certifie l'historique kilometrique d'un vehicule. Il ne contient pas directement la valeur CO2, mais confirme l'identite precise du vehicule, ce qui permet d'effectuer ensuite une recherche aupres du constructeur.
- Les bases de donnees d'homologation europeennes : des registres en ligne permettent de retrouver les valeurs d'emission pour la plupart des modeles europeens en specifiant l'annee de production et la motorisation.
Dans le cadre d'un achat de vehicule d'occasion, croisez systematiquement la valeur CO2 du certificat avec celle du COC ou des donnees constructeur. Une divergence significative doit vous alerter et faire l'objet d'une verification approfondie avant la signature du contrat de vente.
8. CO2 et vente de voiture en Belgique
La valeur CO2 d'un vehicule joue un role important lors des transactions entre particuliers en Belgique. Voici les points essentiels pour vendeurs et acheteurs.
Pour le vendeur
Mentionner clairement le taux de CO2 dans votre annonce de vente est un signe de transparence qui rassure les acheteurs. C'est une information que tout futur proprietaire devra connaitre pour calculer les taxes d'immatriculation a sa charge. Precisez egalement si la valeur est en NEDC ou en WLTP, car cela influence directement le montant des taxes regionales. Pour les vehicules electriques, la valeur 0 g/km est un argument de vente puissant en Belgique : elle signifie une TMC tres faible ou nulle et un ATN minimal pour les acheteurs professionnels. Consultez notre guide sur la vente d'une voiture electrique en Belgique pour valoriser cet avantage au maximum.
Pour l'acheteur
Avant de conclure un achat, calculez le cout total d'immatriculation en incluant la TMC basee sur le CO2 du vehicule. Pour un vehicule avec un CO2 eleve (200 g/km ou plus), la TMC peut representer plusieurs centaines d'euros, voire davantage selon la region d'immatriculation et le bareme en vigueur.
Verifiez que la valeur V.7 sur le certificat correspond bien aux specifications officielles du modele via le COC ou le site du constructeur. Pour les vehicules hybrides rechargeables, gardez a l'esprit que la valeur CO2 tres basse affichee correspond a un usage ideal avec batterie chargee regulierement. En usage purement thermique, les emissions reelles seront bien superieures a la valeur inscrite sur le certificat.
Le taux de CO2 influence egalement la valeur de revente a long terme. Un vehicule avec un CO2 eleve sera moins attractif pour les futurs acheteurs, notamment en raison des frais d'immatriculation et de l'eco-malus eventuels. Integrez cette donnee dans votre evaluation globale lors de la negociation du prix d'achat.
9. FAQ - Questions frequentes sur le CO2 du certificat d'immatriculation
Ou exactement est le code V.7 sur la carte d'immatriculation belge ?
Le code V.7 figure sur le Volet I (la carte de petit format a conserver dans le vehicule), dans la partie inferieure du document, apres les codes de puissance (P.2) et de carburant (P.3). La valeur est inscrite directement apres le code V.7, separee par un deux-points.
Le taux CO2 de mon certificat peut-il etre corrige ?
Oui, si vous constatez une erreur manifeste (valeur absurde ou ne correspondant pas au modele), vous pouvez contacter la DIV avec une justification technique (COC du constructeur, fiche d'homologation officielle) pour demander une correction administrative. La procedure est stricte et necessite des preuves documentaires. Pour les vehicules conformes, aucune modification n'est possible.
Un vehicule importe d'Allemagne aura-t-il le meme CO2 sur le certificat belge ?
Oui. La valeur CO2 homologuee est identique quel que soit le pays d'immatriculation dans l'UE. Lors de la re-immatriculation en Belgique d'un vehicule importe d'Allemagne, la DIV reprend la valeur CO2 mentionnee sur le certificat de conformite europeen (COC) fourni par le constructeur. Un Volkswagen Golf homologue a 125 g/km WLTP affichera cette meme valeur sur son certificat belge.
Pourquoi le CO2 de mon SUV est-il plus eleve que celui d'une berline equivalente ?
Les SUV ont generalement des emissions CO2 superieures aux berlines de meme motorisation en raison de leur masse plus importante et de leur profil aerodynamique moins favorable. A moteur identique, un SUV emet en moyenne 15 a 25 g/km de plus qu'une berline. Cette difference engendre une taxe de mise en circulation plus elevee en Belgique et peut declencher un eco-malus supplementaire en Wallonie ou a Bruxelles.
Ou trouver le CO2 si la valeur V.7 est absente du certificat de mon vieux vehicule ?
Plusieurs options s'offrent a vous : le COC si vous le possedez, le site internet du constructeur avec le numero VIN, ou une demande directe aupres de la DIV. Pour les vehicules tres anciens (avant 1992) pour lesquels aucune valeur standardisee n'existe, les autorites fiscales belges disposent de tables de reference basees sur le type de motorisation et la cylindree du vehicule pour calculer les taxes applicables.
Le CO2 influence-t-il la valeur de revente d'un vehicule en Belgique ?
Oui, indirectement. Un vehicule avec un CO2 eleve est moins attractif car il genere une TMC importante lors de la reimmatriculation, un eco-malus eventuel et un ATN eleve pour les acheteurs professionnels. A l'inverse, un vehicule avec un CO2 bas (electrique ou hybride sobre) beneficiera d'une meilleure perception des acheteurs soucieux des couts fiscaux. Ce critere est particulierement determinant lors de la revente de vehicules de societe.
Est-ce que le CO2 est le seul critere pour les zones de basses emissions belges ?
Non. Les zones de basses emissions (LEZ) en Belgique classifient les vehicules selon la norme Euro (Euro 1 a Euro 6) et le type de motorisation (diesel, essence, electrique). La valeur CO2 en g/km n'est pas le critere directement utilise pour l'acces a ces zones, mais elle reste un indicateur complementaire de la generation et du niveau d'emission d'un vehicule. Un vehicule recent avec une norme Euro 6 sera generalement admis dans les zones les plus restrictives, independamment de sa valeur CO2.
